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Marques déposées par monsieur JEAN-NOEL DOUBLET
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MILLESYS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MILLESYS
M. JEAN-NOEL DOUBLET

Numéro de dépôt :
3898102
Date de dépôt :
17/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
17/02/2022
MILLESYS de JEAN-NOEL DOUBLET

Présentation de la marque MILLESYS

Déposée le 17 février 2012 par monsieur JEAN-NOEL DOUBLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « MILLESYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-10 du 9 mars 2012.

Le déposant est monsieur JEAN-NOEL DOUBLET domicilié(e) 5 AU BOIS DE L'OR, BP 54 - 33330 - SAINT-EMILION - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JEAN-NOEL DOUBLET domicilié(e) 5 AU BOIS DE L'OR, BP 54 - 33330 - SAINT-EMILION - France.

La marque MILLESYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3898102.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 33 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MILLESYS est expirée depuis le 17 février 2022.

JEAN-NOEL DOUBLET a également déposé les autres marques suivantes : LES DELICES DE BACCHUS , AEMILIANUS , La Renommée


M. JEAN-NOEL DOUBLET - 5 AU BOIS DE L'OR, BP 54 - 33330 - SAINT-EMILION - France


M. JEAN-NOEL DOUBLET - 5 AU BOIS DE L'OR, BP 54 - 33330 - SAINT-EMILION - France


Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques.